Marque renouvelée - Marque en vigueur

SENFAS L'EXIGENCE BIO. KIDKAO
D'OZENAY MICHEL

Numéro de dépôt :
3431875
Date de dépôt :
29/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2026
SENFAS L\'EXIGENCE BIO. KIDKAO de D\'OZENAY MICHEL

Présentation de la marque SENFAS L'EXIGENCE BIO. KIDKAO

Déposée le 29 mai 2006 par D'OZENAY MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SENFAS L'EXIGENCE BIO. KIDKAO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-27 du 7 juillet 2006.

Le déposant est D'OZENAY MICHEL domicilié(e) ZA LES ESPINAUX, 18 AVENUE PAUL VALERY - 30340 - SAINT-PRIVAT-DES-VIEUX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. D'OZENAY MICHEL domicilié(e) ZA LES ESPINAUX, 18 AVENUE PAUL VALERY - 30340 - SAINT-PRIVAT-DES-VIEUX - France.

La marque SENFAS L'EXIGENCE BIO. KIDKAO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3431875.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SENFAS L'EXIGENCE BIO. KIDKAO arrivera à expiration en date du 29 mai 2026.


D'OZENAY MICHEL - ZA LES ESPINAUX, 18 AVENUE PAUL VALERY - 30340 - SAINT-PRIVAT-DES-VIEUX - France


M. D'OZENAY MICHEL - ZA LES ESPINAUX, 18 AVENUE PAUL VALERY - 30340 - SAINT-PRIVAT-DES-VIEUX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-47

Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27

Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2016 n°2633305 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2016-11-28

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Tous les produits precités etant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.